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10-20 mars 2025

Section institutionnelle (353e session)

Preparations for the 109th Session of the International Labor Conference, 05/2021 ? Crozet/ILO
Ordre du jour

Ordre du jour

Programme et plan indicatif des travaux

Programme et plan indicatif des travaux

Personnes responsables de la pr¨¦sidence des s¨¦ances et porte-parole des groups

Personnes responsables de la pr¨¦sidence des s¨¦ances et porte-parole des groups

Documents pour discussion et d¨¦cision

Les documents soumis ¨¤ la section institutionnelle de la 353e session du Conseil d'administration seront publi¨¦s d¨¨s qu'ils sont disponibles.

Approbation des proc¨¨s-verbaux de la 352e session du Conseil d¡¯administration

GB.353/INS/1

Approbation des proc¨¨s-verbaux de la 352e session du Conseil d¡¯administration

Approbation des proc¨¨s-verbaux de la 352e session du Conseil d¡¯administration

³Òµþ.353/±õ±·³§/1/¶Ù¨¦³¦¾±²õ¾±´Ç²Ô

Approbation des proc¨¨s-verbaux de la 352e session du Conseil d¡¯administration

Ordre du jour des prochaines sessions de la Conf¨¦rence

GB.353/INS/2/1(rev.1) - Ordre du jour de la Conf¨¦rence internationale du Travail

Ordre du jour des prochaines sessions de la Conf¨¦rence

Dispositions applicables ¨¤ la 113e session (2025) de la Conf¨¦rence

GB.353/INS/2/2(Rev.1) - Ordre du jour de la Conf¨¦rence internationale du Travail

Dispositions applicables ¨¤ la 113e session (2025) de la Conf¨¦rence

Examen des rapports annuels au titre du suivi de la D¨¦claration de l¡¯OIT relative aux principes et droits fondamentaux au travail (1998),...

GB.353/INS/3

Examen des rapports annuels au titre du suivi de la D¨¦claration de l¡¯OIT relative aux principes et droits fondamentaux au travail (1998),...

D¨¦cision concernant l¡¯examen des rapports annuels au titre du suivi de la D¨¦claration de l¡¯OIT relative aux principes et droits...

³Òµþ.353/±õ±·³§/3/¶Ù¨¦³¦¾±²õ¾±´Ç²Ô

D¨¦cision concernant l¡¯examen des rapports annuels au titre du suivi de la D¨¦claration de l¡¯OIT relative aux principes et droits...

Rapport de situation concernant la mise en ?uvre de la Strat¨¦gie de l¡¯OIT sur la r¨¦alisation du travail d¨¦cent dans les cha?nes...

GB.353/INS/4(Rev.1)

Rapport de situation concernant la mise en ?uvre de la Strat¨¦gie de l¡¯OIT sur la r¨¦alisation du travail d¨¦cent dans les cha?nes...

Cadre mondial relatif aux produits chimiques ¨C Pour une plan¨¨te sans produits chimiques ni d¨¦chets nocifs et D¨¦claration de Bonn:...

GB.353/INS/5

Cadre mondial relatif aux produits chimiques ¨C Pour une plan¨¨te sans produits chimiques ni d¨¦chets nocifs et D¨¦claration de Bonn:...

D¨¦cision concernant le Cadre mondial relatif aux produits chimiques ¨C Pour une plan¨¨te sans produits chimiques ni d¨¦chets nocifs et...

³Òµþ.353/±õ±·³§/5/¶Ù¨¦³¦¾±²õ¾±´Ç²Ô

D¨¦cision concernant le Cadre mondial relatif aux produits chimiques ¨C Pour une plan¨¨te sans produits chimiques ni d¨¦chets nocifs et...

D¨¦mocratisation de la gouvernance de l¡¯OIT et point sur l¡¯¨¦tat d¡¯avancement de la ratification de l¡¯Instrument d¡¯amendement ¨¤ la...

GB.353/INS/6

D¨¦mocratisation de la gouvernance de l¡¯OIT et point sur l¡¯¨¦tat d¡¯avancement de la ratification de l¡¯Instrument d¡¯amendement ¨¤ la...

Suivi de la R¨¦solution concernant les mesures recommand¨¦es par le Conseil d¡¯administration au titre de l¡¯article 33 de la Constitution de...

GB.353/INS/7

Suivi de la R¨¦solution concernant les mesures recommand¨¦es par le Conseil d¡¯administration au titre de l¡¯article 33 de la Constitution de...

Faits nouveaux relatifs ¨¤ la pleine mise en ?uvre par le gouvernement de la R¨¦publique bolivarienne du Venezuela du plan d¡¯action convenu...

GB.353/INS/8(Rev.1)

Faits nouveaux relatifs ¨¤ la pleine mise en ?uvre par le gouvernement de la R¨¦publique bolivarienne du Venezuela du plan d¡¯action convenu...

Rapport du gouvernement du Bangladesh sur les progr¨¨s accomplis dans la mise en ?uvre de la feuille de route adopt¨¦e pour traiter toutes...

GB.353/INS/9(Rev.1)

Rapport du gouvernement du Bangladesh sur les progr¨¨s accomplis dans la mise en ?uvre de la feuille de route adopt¨¦e pour traiter toutes...

Plainte all¨¦guant le non-respect par le Nicaragua des conventions nos 87, 98, 111 et 144

GB.353/INS/10

Plainte all¨¦guant le non-respect par le Nicaragua des conventions nos 87, 98, 111 et 144

Plainte all¨¦guant le non-respect par le Guatemala des conventions nos 87 et 98

GB.353/INS/11(Rev.1 )

Plainte all¨¦guant le non-respect par le Guatemala des conventions nos 87 et 98

Suivi du rapport de la commission d¡¯enqu¨ºte concernant le Myanmar

GB.353/INS/12(Rev.1)

Suivi du rapport de la commission d¡¯enqu¨ºte concernant le Myanmar

Faits nouveaux survenus dans l¡¯application de la R¨¦solution concernant l¡¯agression commise par la F¨¦d¨¦ration de Russie contre l¡¯Ukraine du...

GB.353/INS/13

Faits nouveaux survenus dans l¡¯application de la R¨¦solution concernant l¡¯agression commise par la F¨¦d¨¦ration de Russie contre l¡¯Ukraine du...

Rapports du Comit¨¦ de la libert¨¦ syndicale

GB.353/INS/14 - Publication pr¨¦vue le 20 mars

Rapports du Comit¨¦ de la libert¨¦ syndicale

Rapport du Directeur g¨¦n¨¦ral

GB.353/INS/15

Rapport du Directeur g¨¦n¨¦ral

Communication du gouvernement de la R¨¦publique du Nicaragua au titre de l¡¯article 1, paragraphe 5, de la Constitution de l¡¯OIT

GB.353/INS/15(Add.1) - Rapport p¨¦riodique ¨C Addendum

Communication du gouvernement de la R¨¦publique du Nicaragua au titre de l¡¯article 1, paragraphe 5, de la Constitution de l¡¯OIT

Rapport du Directeur g¨¦n¨¦ral - Avis de d¨¦c¨¨s

GB.353/INS/15(Add.2)(Rev.1)-Rapport p¨¦riodique ¨C Addendum

Rapport du Directeur g¨¦n¨¦ral - Avis de d¨¦c¨¨s

Documents soumis pour information uniquement

GB.353/INS/15/1 - Premier rapport suppl¨¦mentaire:

Documents soumis pour information uniquement

Nomination d¡¯une Sous-directrice g¨¦n¨¦rale et Directrice r¨¦gionale

GB.353/INS/15/2 - Deuxi¨¨me rapport suppl¨¦mentaire

Nomination d¡¯une Sous-directrice g¨¦n¨¦rale et Directrice r¨¦gionale

D¨¦cision concernant la nomination d¡¯une Sous-directrice g¨¦n¨¦rale et Directrice r¨¦gionale

³Òµþ.353/±õ±·³§/15/2/¶Ù¨¦³¦¾±²õ¾±´Ç²Ô

D¨¦cision concernant la nomination d¡¯une Sous-directrice g¨¦n¨¦rale et Directrice r¨¦gionale

Premier rapport: Dispositions applicables ¨¤ la vingti¨¨me R¨¦union r¨¦gionale des Am¨¦riques (Punta Cana, octobre 2025)

GB.353/INS/16/1 Rapports du bureau du Conseil d¡¯administration

Premier rapport: Dispositions applicables ¨¤ la vingti¨¨me R¨¦union r¨¦gionale des Am¨¦riques (Punta Cana, octobre 2025)

D¨¦cision concernant les dispositions applicables ¨¤ la vingti¨¨me R¨¦union r¨¦gionale des Am¨¦riques (Punta Cana, octobre 2025)

³Òµþ.353/±õ±·³§/16/1/¶Ù¨¦³¦¾±²õ¾±´Ç²Ô

D¨¦cision concernant les dispositions applicables ¨¤ la vingti¨¨me R¨¦union r¨¦gionale des Am¨¦riques (Punta Cana, octobre 2025)

Rapport du Groupe de travail sur le nouveau contrat social pour Notre programme commun

GB.353/INS/17

Rapport du Groupe de travail sur le nouveau contrat social pour Notre programme commun

Composition, ordre du jour et programme des organes permanents et des r¨¦unions

GB.353/INS/18 - Publication pr¨¦vue le 10 mars

Composition, ordre du jour et programme des organes permanents et des r¨¦unions